Mentions Légales

Informations juridiques et légales

1. Informations sur l'association

Nom de l'association : Innocence du Cœur

Forme juridique : Association loi 1901

Siège social : [Adresse à compléter]

Email : innocenceducoeur@gmail.com

2. Hébergement du site

Hébergeur : Netlify, Inc.

Adresse : 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, USA

Le site est hébergé sur une plateforme cloud sécurisée.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos) est la propriété de l'association Innocence du Cœur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de l'association.

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6. Responsabilité

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

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Dernière mise à jour : Décembre 2025